La carte grise est le document d’identification d’un véhicule, qui autorise ce dernier à circuler de manière légale. Elle est appelée certificat d’immatriculation depuis 2009 et suit le nouveau système d’immatriculation des véhicules ou SIV. Contenant les informations techniques sur le véhicule, ainsi que les données sur le ou les conducteurs, la carte est désormais organisée par alphabet. Découvrez comment la lire et la comprendre…

Les informations de base, de A à E

Champs A et B

Les champs A et B indiquent l’identité de base du véhicule, à savoir le numéro d’immatriculation et la date de mise en circulation.

Champ C

Le champ C est dédié aux données concernant le détenteur de la carte grise. Il est divisé en sous-catégories :

• Champ C.1 et C.4a

Le champ C.1 indique le nom et prénom du titulaire de la carte. Il est complété par le champ C.4a, qui mentionne si le détenteur de la carte et le propriétaire du véhicule sont les mêmes personnes. Dans le cas d’un véhicule d’occasion, les informations doivent correspondre à celles indiquées sur l’acte de cession.

• Champ C.4.1

S’il s’agit d’une multipropriété, le champ C.4.1 indique l’identité du ou des co-titulaires, avec une précision de nombre.

• Champ C.3

Le champ C.3 comprend, de son côté, l’adresse de résidence du titulaire de la carte grise au moment de l’immatriculation. La mention doit être mise à jour en cas de changement de lieu, dans un délai de 1 mois au maximum.

Champ D

Dans le champ D figure la description globale du véhicule. On y retrouve 4 sous-catégories :

• Champ D.1

En D.1, la marque du véhicule est inscrite en toutes lettres.

• Champ D.2

Le champ D.2 décrit le type du véhicule, composé de lettres et de chiffres. Il est suivi par le champ D.2.1, sur lequel est mentionné le Code d’identification national du type.

• Champ D.3

C’est dans le champ D.3 qu’est ensuite mentionné le modèle du véhicule ou dénomination commerciale.

Champ E

Le champ E indique le numéro de châssis du véhicule, également appelé numéro d’identification ou numéro de série.

Les données spécifiques, de F à Z

À partir du champ F jusqu’à Z, la carte grise mentionne les détails techniques et autres informations à préciser sur le véhicule. La catégorie du véhicule, la charge maximale supportée, le poids du véhicule, le nombre de places assis et debout, ainsi que les caractéristiques de la carrosserie sont notamment indiqués dans cette partie. On y retrouve également la puissance du véhicule, les informations sur l’énergie utilisée, ainsi que rapport poids/puissance. La carte grise contient également les détails sur le taux d’émission de CO2 du véhicule, ainsi que les échéances concernant le contrôle technique. Le champ Z est finalement consacré aux mentions spécifiques s’il y en a.